Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Vente des biens nationaux Ventes Département Procès-verbaux des ventes de biens nationaux faites en application de la loi du 28 ventôse an IV Mots-clés matière Vente des biens nationaux Biens nationaux Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011346249954cDyoYy.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 126 - Enregistrées entre le 1er prairial et le 1er thermidor an IV, sous les n° 1 à 200 - an IV 1 Q 127 - Procès-verbaux enregistrés entre le 1er thermidor an IV et le 1er septembre 1810 sous les n° 201 à 389. Tableau récapitulatif de l'ensemble des procès-verbaux de ventes, numérotés de 1 à 389 - an IV-1810 1 Q 128 - Procès-verbaux - an III-1809
