Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Vente des biens nationaux Ventes Département Mots-clés matière Vente des biens nationaux Biens nationaux Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011346249954FHYx29.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Procès-verbaux des ventes de biens nationaux faites en application de la loi du 28 ventôse an IV Tableaux et registres récapitulatifs des ventes indiquant : la nature, la situation, l'appartenance du bien vendu, les noms du propriétaire et de l'adjudicataire, la date et le montant de la vente Biens invendus Autres pièces concernant les ventes Contentieux des ventes Ventes des biens ruraux
