Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement Direction départementale Administration des domaines Administration Bois Biens de 1ère et 2ème origine Mots-clés matière Bois Administration des domaines Biens nationaux Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855l0esIu.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 1208 - Sommier des adjudications des coupes de bois - an XI-1809 1 Q 1209 - Sommier des adjudications (semblable au précédent) avec mention des sommes encaissées - an XIII-1806 1 Q 1210 - Etat de situation et de consistance des forêts nationales Etats des ventes des coupes de bois - an II-an XII 1 Q 1211 - Estimation et marquage d'arbres destinés en partie aux ateliers de fabrication de salpêtre, ou de chariots militaires - an II-an IV 1 Q 1212 - Correspondance et états divers concernant les bois nationaux et les droits d'usage - an VII-1815 1 Q 1213 - Enregistrement des dépôts de traites faites par les adjudicataires des coupes de bois - an XIII-1810 1 Q 1214 - Enregistrement des dépôts de traites faites par les adjudicataires des coupes de bois - 1810-1817 1 Q 1215 - Bordereaux des traites pour coupes de bois adressées au Directeur de l'Enregistrement et des Domaines par les receveurs cantonaux - an XIV-1817 1 Q 1216 - Etats de situation des recouvrements et des paiements faits sur les ventes des coupes de bois - an VI-1812
