Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement Direction départementale Administration des domaines Administration Inventaires, états de consistance et de situation Biens de 2ème origine Mots-clés matière Administration des domaines Biens nationaux Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011330598855qVO6Ff.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 1180 - Recensement des émigrés et des prêtres de l'arrondissement d'Aurillac avec indication des biens qu'ils possèdent - 1792-1793 1 Q 1181 - Sommier des biens des émigrés, condamnés et reclus du département, avec indication des recettes et dépenses faites pour leur compte - 1792-1793 1 Q 1182 - Sommier des biens des émigrés, condamnés et reclus du département, avec indication des recettes et dépenses faites pour leur compte - 1792-an II 1 Q 1183 - Sommier des biens confisqués aux ecclésiastiques - an II-an III 1 Q 1184 - Sommier des biens des pères et mères d'émigrés - 1793-an III 1 Q 1185 - Table des sommiers - Sans date 1 Q 1186 - Extraits des sommiers et états complémentaires - 1790-an II 1 Q 1187 - Etat des créances concernant des émigrés et des condamnés dont les titres ont été transmis aux Domaines par la Trésorerie Nationale pour stipuler les droits de la Nation dans les réunions de créanciers - an XIII 1 Q 1188 - Etat nominatif des rentes foncières ou constituées, appartenant à la Nation, perçues dans le département. Autres états de rentes dressés par les bureaux des domaines d'Aurillac, Chaudes-Aigues, Maurs, Murat et Vic - an VIII-an X
