1 Q 1130 - Sommier pour l'enregistrement - des rentes et obligations consenties à des communautés religieuses du bureau d'Aurillac, feuillets 3 à 13 - des cens, rentes, baux de dîmes dus pour 1790 et 1791, du bureau de Mauriac, feuillets 55 et 56 (ce sommier qui porte la mention "sommier douteux", reproduit une partie des inscriptions du sommier ci-dessus) - Sans date - Recherche globale

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1 Q 1130 - Sommier pour l'enregistrement - des rentes et obligations consenties à des communautés religieuses du bureau d'Aurillac, feuillets 3 à 13 - des cens, rentes, baux de dîmes dus pour 1790 et 1791, du bureau de Mauriac, feuillets 55 et 56 (ce sommier qui porte la mention "sommier douteux", reproduit une partie des inscriptions du sommier ci-dessus) - Sans date

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1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851
- Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement
  - Direction départementale
    - Séquestre et liquidation
      - Inventaires
        
        Biens de 1ère origine
        1 Q 1130 - Sommier pour l'enregistrement
        - des rentes et obligations consenties à des communautés religieuses du bureau d'Aurillac, feuillets 3 à 13
        - des cens, rentes, baux de dîmes dus pour 1790 et 1791, du bureau de Mauriac, feuillets 55 et 56 (ce sommier qui porte la mention "sommier douteux", reproduit une partie des inscriptions du sommier ci-dessus) - Sans date

Cote

Date

Description physique

1 registre de 195 feuillets
Registre : Oui

Mots-clés lieu

Mauriac (Cantal, France)

Mots-clés matière

Communauté religieuse
Rente
Inventaire
Biens nationaux

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