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1 Q 1583 - Enregistrement des recettes provenant du produit de baux, arrérages de rentes, recouvrement de créances, recettes enregistrées sous les numéros 171 à 323 du 15 prairial an IV au 26 fructidor an XI (la plus grande partie de ces recettes provient de biens de 1e origine) - an VI-an XI

1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851
- Fonds de la régie nationale des domaines et de l'enregistrement
  - Bureaux cantonaux
    - Bureau de Saint-Flour
      1 Q 1583 - Enregistrement des recettes provenant du produit de baux, arrérages de rentes, recouvrement de créances, recettes enregistrées sous les numéros 171 à 323 du 15 prairial an IV au 26 fructidor an XI (la plus grande partie de ces recettes provient de biens de 1e origine) - an VI-an XI

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Description physique

1 registre de 50 feuillets

Mots-clés lieu

Mots-clés matière

Permalien de la notice

1 Q 1583 - Enregistrement des recettes provenant du produit de baux, arrérages de rentes, recouvrement de créances, recettes enregistrées sous les numéros 171 à 323 du 15 prairial an IV au 26 fructidor an XI (la plus grande partie de ces recettes provient de biens de 1e origine) - an VI-an XI