Consulter tout l’inventaire en PDF 1 Q 1-1631 - Biens nationaux - Sans date-1851 Fonds des administrations des districts et de département Vente des biens nationaux Ventes District de Saint-Flour Procès-verbaux de ventes des biens corporels de 1ère origine Mots-clés matière Vente des biens nationaux Biens nationaux Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011346249954vEQ3LI.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Q 117 - 1e et 2e enchères enregistrées entre le 10 novembre 1790 et le 28 janvier 1791, partie de registre, folios 1 à 12 et 1 à 20. Déclarations des fermiers concernant les baux des biens mis en vente enregistrées entre le 11 décembre 1798 et le 17 prairial an III, partie de registre folios 12 à 23. Enregistrement des déclarations et dépôt des titres de créance sur les émigrés, partie de registre, folios 168 à 189 - 1790-an III 1 Q 118 - Premières enchères enregistrées le 10 novembre 1790 et entre le 4 janvier et le 12 mai 1791 sous les n° 1 à 272 - 1790-1791 1 Q 119 - Premières enchères enregistrées entre le 12 mai 1791 et le 13 brumaire an II, sous les n° 233 à 428 - 1791-an II 1 Q 120 - Premières enchères et adjudications définitives enregistrées entre le 17 janvier et le 28 mars 1791, sous les n° 11 à 107 (les 10 premiers procès-verbaux manquent), et adjudications définitives enregistrées entre le 6 et 20 avril 1791 sous les n° 108 à 164 - 1791 1 Q 121 - Adjudications définitives enregistrées entre le 20 avril et le 19 mai 1791, sous les n° 164 à 291 - 1791 1 Q 122 - Adjudications définitives enregistrées entre le 19 mai et le 1er août 1791, sous les n° 292 à 435 - 1791 1 Q 123 - Adjudications définitives enregistrées entre le 2 août 1791 et le 15 messidor an III, sous les n° 436 à 583 - 1791-an III
