Archives du Cantal
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Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.

Développement des sigles :

ADIR : Association pour le développement de l'identité régionale ;

AFR : Association foncière de remembrement ;

CCAF : Commission communale d'aménagement foncier ;

DDE : Direction départementale de l'équipement ;

DUP : Déclaration d'utilité publique ;

ICPE : Installation classée pour la protection de l'environnement ;

IS : Inventaire supplémentaire ;

MH : Monument historique ;

MISEN : Mission interservices eau et environnement ;

OM : Objets mobiliers ;

PAZ : Plan d'aménagement de zone ;

PLU : Plan local d'urbanisme ;

POS : Plan d'occupation des sols ;

RD : Route départementale ;

SARL : Société à responsabilité limitée ;

ZAC : Zone d'aménagement concertée

Mots-clés matière
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