- Cote
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- Date
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- Première année communicable
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2043
Commentaire
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Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. 1990 étant une année de recensement de population, les rôles établis durant celle-ci seront conservés indéfiniment, comme le prévoit l'instruction N° 86-126 V 9 du 21 octobre 1986.
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Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. 1990 étant une année de recensement de population, les rôles établis durant celle-ci seront conservés indéfiniment, comme le prévoit l'instruction N° 86-126 V 9 du 21 octobre 1986.
- Mots-clés matière
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