2336 W 1-426 - Préfecture - Bureau de l'environnement et de l'utilité publique - 1930-2005 2336 W 1-251, 270-271, 421-425 - Déclaration d'utilité publique - dossiers d'enquête - 1978-2004 2336 W 231-250, 270 - Aménagement du territoire - 1985-2004 Cote 2336 W 231-250, 270 Date 1985-2004 Mots-clés matière ENVIRONNEMENT Permalien de la notice https://www.archives.cantal.fr:443/ark:16075/1f121e9cf97865ecb5e10050568bfe75.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e Aurillac, zone d'aménagement concertée de Baradel : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et contentieux. - 1985-1998 - 2336 W 231 Aurillac, zone d'aménagement concertée d'Aron, création : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 1998-2000 - 2336 W 232 Aurillac, acquisition d'un terrain pour l'aménagement de logements sociaux, impasse "Sourniac". - 1993-1994 - 2336 W 233 Aurillac, acquisition de terrains nécessaires à la construction d'une réserve foncière à Baradel. - 1995-1999 - 2336 W 234 Aurillac, acquisition de terrains nécessaires à la construction d'une réserve foncière à Limagne : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 2003-2004 - 2336 W 235 Boisset, agrandissement du terrain de camping : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 1997-1999 - 2336 W 236 Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac, aérodrome de Tronquières : acquisition d'un terrain. - 2003-2004 - 2336 W 237 Communauté de communes du pays de Saint-Flour, zone d'activité le "Rozier" sur les communes de Coren et Saint-Flour : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 1994-1997 - 2336 W 238 Mauriac, construction d'une bibliothèque : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 1996-1997 - 2336 W 239 Montgreleix, aménagement de la place du village : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et contentieux. - 1996-1999 - 2336 W 240 Neussargues : plan d'occupation des sols. - 1985-1993 - 2336 W 241 Nieudan, agrandissement du cimetière. - 1998 - 2336 W 242 Parlan, aménagement d'un lotissement. - 2003-2004 - 2336 W 243 Saint-Flour, aménagement d'un espace vert, rue Notre-Dame : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et ordonnance d'expropriation. - 2001-2002 - 2336 W 244 Saint-Flour, aménagement d'un passage piétonnier en ville basse, avenue du 11 novembre. - 2001-2002 - 2336 W 245 Salers, aménagement de la zone piétonne. - 1994-1995 - 2336 W 246 Sansac-de-Marmiesse, zone d'activité de "Bargues", raccordement à la RN 122 : convention. - 2001 - 2336 W 247 Valette, centre de pêche : construction de 5 gîtes. - 1996-1997 - 2336 W 248 Vitrac, aménagement du centre-bourg. - 2000 - 2336 W 249 Ytrac, acqusition des terrains nécessaires à l'aménagement d'un sentier de randonnée équestre. - 1998-2000 - 2336 W 250 Mauriac, extension du cimetière. - 1998-1999 - 2336 W 270
