- Cote
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- Date
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- Présentation du contenu
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1 R 306 : 1832-1849 ;
1 R 307 : 1851-1866 ;
1 R 308 : 1871-1878 ;
1 R 309 : 1880-1896, 1915.
- Communicabilité
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Dossier communicable 25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance des individus concernés si la date de décès n'est pas connue (sauf dérogation).
- Délai
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120 ans
- Première année communicable
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2036
Autres données descriptives
- Commentaire
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Le recrutement des armées du Consulat et de l'Empire a produit une masse de documents qui forment, malgré des lacunes, un ensemble homogène. Nous avons préféré conserver leur unité et les traiter à part. Nous distinguons donc la période du Consulat et de l'Empire de celle qui court de 1815 à 1940.
- Mots-clés matière
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- Insoumis
- Réfractaire
- Conscription
- Recrutement militaire
- Permalien de la notice