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- Présentation du contenu
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Le Centième denier du bureau de Maurs a fait l'objet d'une numérisation en 2024. Ces registres ont été intégrés par erreur au projet de numérisation du Contrôle des actes de notaires et sous seing privé réalisé la même année. Les documents numérisés sont accessibles sur le site internet des Archives départementales.
- Modalités d'accès
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Les documents ayant été numérisés ne sont plus communiqués en salle de lecture. La consulation se fait via le site internet.
- Commentaire
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Le partage entre registres du contrôle et ceux de l'enregistrement, entre registres ouverts avant 1790 dans la série C et registres ouverts après 1790 dans la série Q, arbitraire, cause des chevauchements inévitables entre les deux séries, et la nécessité de consulter les deux séries pour la période charnière (notamment les tables du XVIIIè siècle conservées dans la série Q).
- Permalien de la notice