- Cote
-
- Date(s)
-
- 1837-1926
-
2 boîtes
0,20
Papier
- Présentation du contenu
-
Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues.
- Commune de Deux-Verges
- Historique de la conservation
-
Les archives de Deux-Verges ont fait l'objet de deux dépôts en 1973 et 1998, classés et cotés respectivement 5 E 324-325 et 5 E 1400 / 1-4
- Informations sur les modalités d'entrée
-
Dépôt
- Mode de classement
-
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
-
Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
-
Sources internes
- Etat civil : 5 E 324 et 5 E 1400 / 1 (1680 - 1824)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 60 / 1
Sources externesEn mairie de Deux-Verges :
- Etat civil : 1807 à nos jours
- Délibérations communales : 1926 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1833) et moderne
- Mots-clés lieu
-
- Permalien de la notice