Archives communales déposées

Cote

Date(s)

Description physique

12 boîtes
1,50
Papier

Présentation du contenu: Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.

Producteur

Commune de Cussac

Historique de la conservation: Les archives de Cussac ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1999, classés et cotés respectivement 5 E 925-932 et E DEP 1412 / 1-5

Mode de classement: Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Communicabilité: Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.

Sources complémentaires

Sources internes

- Etat civil : 5 E 926 (1712 - an X)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 59 / 1-2

Sources externes

En mairie à Cussac :

- Etat civil : 1803 à nos jours

- Délibérations communales : 1902 à nos jours

- Cadastre : plan ancien (1812) et moderne ; matrices P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines

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