- Cote
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- Date(s)
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- 1636-1978
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25 boîtes et 9 registres
3,00
Papier et parchemin
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère. En 1846, la commune de Ronesque disparaît, absorbée par Cros-de-Montamat qui de ce fait prend le nom de Cros-de-Ronesque.
- Commune de Cros-de-Rosnesque
- Historique de la conservation
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Les archives de Cros-de-Rosnesque ont fait l'objet de trois dépôts en 1972, 1989 et 1992 classés et cotés respectivement 5 E 29, 5 E 1310 / 1-17 et E DEP 1439 / 1.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources internes
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- Etat civil : 5 E 29, E DEP 1439 / 1 (1620 - an X)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 58 / 1-2
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice