- Cote
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- Date(s)
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- 1742-1946
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22 : 1 partie de boîte, 6 boîtes et 16 registres
1,00
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.
- Commune de Cros-de-Montvert
- Historique de la conservation
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Les archives de Cros-de-Montvert ont fait l'objet de deux dépôts en 1973, 2000 et 2010, classés et cotés respectivement 5 E 733-736, E DEP 1414 / 1-3 et E DEP 1462 / 1.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 734 / 1-15 (1674 - 1852)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 57 / 1-2
Sources externesEn mairie à Cros-de-Montvert :
- Etat civil : 1853 à nos jours
- Délibérations communales : 1905 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1829) et moderne ; matrices anciennes et état de sections, P.N.B 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice