- Cote
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- Date(s)
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- 1819-1971
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15 : 6 boîtes et 9 registres
0,90
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Pierrefort.
- Commune de Cézens
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1981
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 18, 5 E 19 / 1-2 et 5 E 1135 / 1-9 (1688 - 1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 33 / 1-3
Sources externesEn mairie de Cezens :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1898 à nos jours
- Cadastre : doubles du plan ancien et plan actuel ; matrices état de sections ancien, P.B. 1881, contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice