- Cote
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- Date(s)
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- 1740-1946
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29 : 11 boîtes et 18 registres
2,40
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy
- Commune de Cassaniouze
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1978 (5 E 1041-1051) et le 11 avril 2011 (E DEP 1463/1)
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1042 / 1-18 (1623 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 29 / 1-3
Sources externesEn mairie de Cassaniouze :
- Etat civil :1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1815 - 1830, 1835 - 1948, 1955 à nos jours et du bureau de bienfaisance 1881 - 1927
- Cadastre : doubles du plan ancien, atlas de 1937 et plan actuel ; matrices anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines
- Autres documents : permis de construire, recensements de classes, dénombrement de population, budgets et comptes, registre des nourrices, rôles d'impositions directes et collection d'annuaire du Cantal
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice