- Cote
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- Date(s)
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- 1841-1924
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11 : 6 boîtes et 5 registres
0,90
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Massiac. En 1837, Bonnac et Massiac ont absorbé une partie de l'ancienne commune de Saint-Etienne-sur-Massiac.
- Commune de Bonnac
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1991
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1316 / 1-6 (1617 - 1812)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 22 / 1-4
Sources externesEn mairie de Bonnac :
- Etat civil :1813 à nos jours
- Délibérations communales : 1886 à nos jours
- Cadastre : plan ancien de 1840 et actuel ; matrices anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : le registre du bureau de bienfaisance (1926 - 1950) a été retrouvé
- Dénombrements de population : listes nominatives (1896 -1936) et états récapitulatifs (1946 - 1982)
- Recensement des classes (1917 - 1977)
- Budgets de la commune (1893 - 1918, 1937)
- Budgets et comptes (1947 - 1955)
- Livres de détails des recettes et dépenses (1910 - 1944)
- Sinistres survenus dans la commune (1899 -1938)
- Statistique agricole (ravitaillement), (1916 - 1939)
- Changements de nature des cultures (1949 - 1955)
- Taxes de prestations (1895 - 1898)
- Bâtiments communaux (église, presbytère, cimetière), (1905 - 1937)
- Contributions directes : tableaux annuels (1938 - 1940)
- Recensements de chevaux (1940)
- Livre des mandats (1937)
- Coupes de bois (1897 - 1898)
- Electrification (1930 - 1936)
- Dépenses d'éclairage public (1936 - 1940)
- Contentieux (abbé Monier) 1927 - 1929
- Pièces isolées diverses (XIXe s.)
- Procès-verbaux d'élection (1915 - 1962)
- Listes électorales et procès-verbaux de la chambre d'agriculture (1920-1930, 1963)
- Elections municipales (1919 - 1965)
- Election au tribunal de commerce : listes (1894 - 1914, 1960 - 1964)
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice