- Cote
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- Date(s)
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- 1831-1981
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11 boîtes
1,30
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.
- Commune d'Arnac
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1996 (5 E 1371) et 2010 (E DEP 1461)
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1371 / 1 (1670 - 1763)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 11 / 1
Sources externesEn mairie à Arnac :
- Etat civil 1763 à nos jours
- Délibérations communales : 1837 à nos jours
- Cadastre : Plan actuel et doubles de l'ancien ; matrices anciennes en vrac
- Autres documents : matrices des contributions directes (XIXe - XXe s.), dénombrements de population (1841 - 1856)
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice