- Cote
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- Date(s)
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- 1820-1970
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10 : 9 boîtes et 1 registre
0,90
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.
- Commune d'Arches
- Historique de la conservation
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Dépôt en 1974 (3 registres de délibérations communales, 1838 - 1849) et en 1991 (5 E 1314)
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 1314 / 2 (1680-1747)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale 1800 - 1950) : 2 O 10 / 1-2
Sources externesEn mairie à Arches :
- Etat civil 1748 à nos jours
- Délibérations communales : 1949 à nos jours
- Cadastre : Atlas de 1833 et plans actuels ; matrice ancienne, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910
- Autres documents : matrices des contributions directes, listes électorales depuis 1848, les recensements militaires et dossiers relatifs au ravitaillement (1940 - 1949)
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice