- Cote
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- Date(s)
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- 1811-1946
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6 : 5 boîtes et 1 atlas
0,70
papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.
- Commune d'Alleuze
- Historique de la conservation
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1978 : dépôt des documents cotés 5 E 981-987
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôt
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Etat civil : 5 E 982 / 1-3 (1680-1792)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 2 / 1-3
Sources externesEn mairie à Alleuze :
- Etat civil 1792 à nos jours
- Délibérations communales (registres) : 1898 à nos jours
- Cadastre : plan actuel et matrices des P.B. 1910, P.N.B. 1914 et contemporaines
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice